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ZELAL BATI

Active
Siren398 760 371SARL92400 COURBEVOIECréée le 15 juin 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 760 371, ZELAL BATI est une SARL créée le 15 juin 1997. Elle est domiciliée 122 R de Colombes, 92400 Courbevoie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452A.

Fiche d'identité de ZELAL BATI

Dénomination
ZELAL BATI
SIREN
398 760 371
SIRET (siège)
398 760 371 00029
N° TVA intracommunautaire
FR10398760371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 760 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
15 juin 1997
Siège social
122 R DE COLOMBES, 92400, COURBEVOIE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ZELAL BATI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ZELAL BATI

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ZELAL BATI

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 92400 COURBEVOIESiègeFermé

    398 760 371 00029 · ouvert le 02 mai 1997 · NAF 452A

  • 93000 BOBIGNYFermé

    398 760 371 00011 · ouvert le 14 octobre 1994 · NAF 452A

Documents juridiques de ZELAL BATI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 1994

  • Acte

Conformité de ZELAL BATI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZELAL BATI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZELAL BATI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZELAL BATI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZELAL BATI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1997

Questions fréquentes sur ZELAL BATI

Quel est le numéro SIREN de ZELAL BATI ?

Le numéro SIREN de ZELAL BATI est 398 760 371. Le SIRET de son siège social est 398 760 371 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10398760371.

Où se situe le siège social de ZELAL BATI ?

Le siège social de ZELAL BATI est situé 122 R de Colombes, 92400 Courbevoie.

ZELAL BATI est-elle toujours en activité ?

Oui, ZELAL BATI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZELAL BATI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZELAL BATI.

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