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ZELASCO HERVE

Active
Siren405 345 075Entrepreneur individuel83000 TOULONCréée le 02 mai 1996
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ZELASCO HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1996 sous le numéro SIREN 405 345 075. Elle est domiciliée Pl Emile Claude Marche Mourillon 24 A 30, 83000 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 522A comme activité principale.

Fiche d'identité de ZELASCO HERVE

Dénomination
ZELASCO HERVE
SIREN
405 345 075
SIRET (siège)
405 345 075 00015
N° TVA intracommunautaire
FR72405345075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 345 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
522A
Date de création
02 mai 1996
Siège social
PL EMILE CLAUDE MARCHE MOURILLON 24 A 30, 83000, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZELASCO HERVE

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Établissements de ZELASCO HERVE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeFermé

    405 345 075 00015 · ouvert le 02 mai 1996 · NAF 522A

Conformité de ZELASCO HERVE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ZELASCO HERVE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 26 mars 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 26 mars 2009 · publié le 04 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de ZELASCO HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZELASCO HERVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 mars 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1996

Questions fréquentes sur ZELASCO HERVE

Quel est le numéro SIREN de ZELASCO HERVE ?

Le numéro SIREN de ZELASCO HERVE est 405 345 075. Le SIRET de son siège social est 405 345 075 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72405345075.

Où se situe le siège social de ZELASCO HERVE ?

Le siège social de ZELASCO HERVE est situé Pl Emile Claude Marche Mourillon 24 A 30, 83000 Toulon.

ZELASCO HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, ZELASCO HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZELASCO HERVE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ZELASCO HERVE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 mars 2009 pour insuffisance d'actif.

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