ZELM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ZELM est une société civile immatriculée le 28 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 411 165. Elle est domiciliée 94 AV jean moulin, 83500 La Seyne-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par ENZO JUNOD, autre.
Fiche d'identité de ZELM
INSEE- Dénomination
- ZELM
- SIREN
- 448 411 165
- SIRET (siège)
- 448 411 165 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR65448411165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 411 165
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 avril 2003
- Siège social
- 94 AV jean moulin, 83500, La Seyne-sur-Mer
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ZELM
Propriété gestion administration d'immeubles
Finances de ZELM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZELM
INSEEÉtablissements de ZELM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83500 La Seyne-sur-MerSiègeActif
448 411 165 00021 · ouvert le 15 décembre 2025 · NAF 6820B
- 83500 La Seyne-sur-MerFermé
448 411 165 00013 · ouvert le 31 janvier 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de ZELM
INPIComptes annuels de ZELM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZELM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZELM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZELM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZELM. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 07 avril 2025 · N° 24/01103
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 04 juin 2024 · N° 24/02211
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZELM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZELM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- création
Date d'effet : 28 avril 2003
Questions fréquentes sur ZELM
Quel est le numéro SIREN de ZELM ?
Le numéro SIREN de ZELM est 448 411 165. Le SIRET de son siège social est 448 411 165 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65448411165.
Qui dirige ZELM ?
ZELM est dirigée par ENZO JUNOD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZELM ?
Le siège social de ZELM est situé 94 AV jean moulin, 83500 La Seyne-sur-Mer.
ZELM est-elle toujours en activité ?
Oui, ZELM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZELM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZELM.
Entreprises similaires
Même activité à La Seyne-sur-Mer
- REDER MOR83500 La Seyne-sur-Mer
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE NOTRE DAME DES 4 VENTS83500 La Seyne-sur-Mer
- MAHJOUB-DOTSABIDE83500 La Seyne-sur-Mer
- SCI LA MANDRAGORE83500 La Seyne sur Mer
- MANAHEH83500 La Seyne-sur-Mer
- EUTERPE83500 La Seyne-sur-Mer
- SCI L'IMMOBILIERE DU CAMP83500 La Seyne sur Mer
- L'ARGILE ET LE MARBRE83500 La Seyne-sur-Mer
- LUCAS83500 La Seyne-sur-Mer
- SCI ECUREUIL83500 La Seyne-sur-Mer
