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ZELY

Active
Siren537 982 886SCI76790 LE TILLEULCréée le 21 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 982 886, ZELY est une SCI créée le 21 novembre 2011. Son siège social est situé rue du General Leclerc Hotel Saint Christophe, 76790 Le Tilleul. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARC JEAN-MESTRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ZELY

Dénomination
ZELY
SIREN
537 982 886
SIRET (siège)
537 982 886 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08537982886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 982 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2011
Siège social
RUE DU GENERAL LECLERC HOTEL SAINT CHRISTOPHE, 76790, LE TILLEUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZELY

Acquisition d'un immeuble à usage commercial

Finances de ZELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZELY

MJ

MARC JEAN-MESTRE

Gérant

Depuis la création (21 novembre 2011) · 14 ans

SD

SUZEL DUCAMP

Autre

Établissements de ZELY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76790 LE TILLEULSiègeActif

    537 982 886 00013 · ouvert le 14 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZELY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de ZELY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ZELY. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, élection professionnelle

    Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/03783

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZELY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

    JEAN-MESTRE Marc Yves Aimé nom d'usage : JEAN-MESTRE n'est plus gérant. JEAN-MESTRE Marc Yves Aimé nom d'usage : JEAN-MESTRE devient liquidateur

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-21 · Début d'activité : 2011-11-14

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2011

Questions fréquentes sur ZELY

Quel est le numéro SIREN de ZELY ?

Le numéro SIREN de ZELY est 537 982 886. Le SIRET de son siège social est 537 982 886 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08537982886.

Qui dirige ZELY ?

ZELY est dirigée par MARC JEAN-MESTRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZELY ?

Le siège social de ZELY est situé rue du General Leclerc Hotel Saint Christophe, 76790 Le Tilleul.

ZELY est-elle toujours en activité ?

Oui, ZELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZELY.

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