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ZEMMAR FATMA

Active
Siren791 760 770Entrepreneur individuel31140 AUCAMVILLECréée le 01 avril 2013

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ZEMMAR FATMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2013, identifié par le SIREN 791 760 770. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Che de la Plaine Andrau, 31140 Aucamville. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de ZEMMAR FATMA

Dénomination
ZEMMAR FATMA
SIREN
791 760 770
SIRET (siège)
791 760 770 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60791760770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 760 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 avril 2013
Siège social
17 CHE DE LA PLAINE ANDRAU, 31140, AUCAMVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZEMMAR FATMA

Autre création artistique

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Établissements de ZEMMAR FATMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31140 AUCAMVILLESiègeActif

    791 760 770 00010 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 9003B

Conformité de ZEMMAR FATMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEMMAR FATMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZEMMAR FATMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZEMMAR FATMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2013

Questions fréquentes sur ZEMMAR FATMA

Quel est le numéro SIREN de ZEMMAR FATMA ?

Le numéro SIREN de ZEMMAR FATMA est 791 760 770. Le SIRET de son siège social est 791 760 770 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60791760770.

Où se situe le siège social de ZEMMAR FATMA ?

Le siège social de ZEMMAR FATMA est situé 17 Che de la Plaine Andrau, 31140 Aucamville.

ZEMMAR FATMA est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEMMAR FATMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEMMAR FATMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEMMAR FATMA.

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