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ZEPHYR

Active
Siren490 385 481SCI25660 SAONECréée le 02 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

ZEPHYR est une SCI immatriculée le 2 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 385 481. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue des Freres Maire, 25660 Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCK DUSSOUILLEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ZEPHYR

Dénomination
ZEPHYR
SIREN
490 385 481
SIRET (siège)
490 385 481 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38490385481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 385 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juin 2006
Siège social
16 RUE DES FRERES MAIRE, 25660, SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZEPHYR

ACQUISITION GESTION LOCATION ADMINISTRATION DE BIENS IMMOBILIERS ET GESTION ACQUISITION D UN PORTEFEUILLE DE VALEURS MOBILIERES.

Finances de ZEPHYR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZEPHYR

FD

FRANCK DUSSOUILLEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2006) · 20 ans

AH

ANNE HENRY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2006) · 20 ans

Établissements de ZEPHYR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25660 SAONESiègeActif

    490 385 481 00018 · ouvert le 24 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZEPHYR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de ZEPHYR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEPHYR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZEPHYR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEPHYR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZEPHYR. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZEPHYR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZEPHYR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2006

Questions fréquentes sur ZEPHYR

Quel est le numéro SIREN de ZEPHYR ?

Le numéro SIREN de ZEPHYR est 490 385 481. Le SIRET de son siège social est 490 385 481 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38490385481.

Qui dirige ZEPHYR ?

ZEPHYR est dirigée par FRANCK DUSSOUILLEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZEPHYR ?

Le siège social de ZEPHYR est situé 16 rue des Freres Maire, 25660 Saone.

ZEPHYR est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEPHYR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEPHYR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEPHYR.

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