ZEPHYR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 200 197, ZEPHYR est une SCI créée le 20 mai 2008. Son siège social est situé 18 rue Rene Fagot, 85540 Saint-Avaugourd-des-Landes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ANNE-MARIE DAVIET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ZEPHYR
INSEE- Dénomination
- ZEPHYR
- SIREN
- 504 200 197
- SIRET (siège)
- 504 200 197 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63504200197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 200 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 mai 2008
- Siège social
- 18 RUE RENE FAGOT, 85540, SAINT-AVAUGOURD-DES-LANDES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZEPHYR
administration et gestion par voie de location ou autrement d'un bien immobilier sis aux moutiers les mauxfaits (vendée) le hameau du bois et de tous autres biens de même nature dont elle viendrait à être propriétaire
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Finances de ZEPHYR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZEPHYR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 mai 2008) · 18 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de ZEPHYR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85540 SAINT-AVAUGOURD-DES-LANDESSiègeActif
504 200 197 00011 · ouvert le 21 avril 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZEPHYR
INPIConformité de ZEPHYR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEPHYR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZEPHYR. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2021F00143
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Tribunal de commerce, sALON D'HONNEUR
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026R00086
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L00625
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Tribunal de commerce, chambre 1
Décision du 18 mai 2026 · N° 2025F00241
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/06927
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 20 août 2025 · N° 2025L00579
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 10 juillet 2025 · N° 24/00628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 04 juillet 2025 · N° 2024F00640
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 juin 2025 · N° 2024J01787
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 juin 2025 · N° 2025R00021
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/15597
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 30 avril 2025 · N° 2025L00275
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Décision du 26 mars 2025 · N° 2025P00135
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Décision du 20 mars 2025 · N° 2021F00143
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Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/00628
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Décision du 21 novembre 2023 · N° 21/07753
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Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 22 juin 2023 · N° 21/02209
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Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 11 mai 2023 · N° 16/08481
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZEPHYR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ZEPHYR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant associé indéfiniment responsable : DAVIET Anne-Marie Annette Armande. Gérant associé indéfiniment responsable : VRIGNON Patrice Jean Iréné.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-05-20 · Début d'activité : 2008-04-21
- création
Date d'effet : 20 mai 2008
Questions fréquentes sur ZEPHYR
Quel est le numéro SIREN de ZEPHYR ?
Le numéro SIREN de ZEPHYR est 504 200 197. Le SIRET de son siège social est 504 200 197 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63504200197.
Qui dirige ZEPHYR ?
ZEPHYR est dirigée par ANNE-MARIE DAVIET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZEPHYR ?
Le siège social de ZEPHYR est situé 18 rue Rene Fagot, 85540 Saint-Avaugourd-des-Landes.
ZEPHYR est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEPHYR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEPHYR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEPHYR.
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