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ZOEMA

Active
Siren793 174 145SCI83440 TOURRETTESCréée le 23 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 174 145, ZOEMA est une SCI créée le 23 mai 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 676 Rte de Tourrettes, 83440 Tourrettes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHAN ARNOULD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ZOEMA

Dénomination
ZOEMA
SIREN
793 174 145
SIRET (siège)
793 174 145 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24793174145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 174 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mai 2013
Siège social
676 RTE DE TOURRETTES, 83440, TOURRETTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZOEMA

l'acquisition la prise en location vente par crédit bail immobilier la location la gestion de tous ses immeubles

Finances de ZOEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZOEMA

SA

STEPHAN ARNOULD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 2013) · 13 ans

NH

NATACHA HUQUE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 2013) · 13 ans

Établissements de ZOEMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83440 TOURRETTESSiègeActif

    793 174 145 00011 · ouvert le 24 avril 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZOEMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de ZOEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZOEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZOEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZOEMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZOEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZOEMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-23 · Début d'activité : 2013-04-24

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2013

Questions fréquentes sur ZOEMA

Quel est le numéro SIREN de ZOEMA ?

Le numéro SIREN de ZOEMA est 793 174 145. Le SIRET de son siège social est 793 174 145 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24793174145.

Qui dirige ZOEMA ?

ZOEMA est dirigée par STEPHAN ARNOULD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZOEMA ?

Le siège social de ZOEMA est situé 676 Rte de Tourrettes, 83440 Tourrettes.

ZOEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, ZOEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZOEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOEMA.

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