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ZOTANO JACQUES

Active
Siren381 107 036Entrepreneur individuel70160 FAVERNEYCréée le 03 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 107 036, ZOTANO JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 3 janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Grande rue, 70160 Faverney. Son activité principale relève du code NAF 158C.

Fiche d'identité de ZOTANO JACQUES

Dénomination
ZOTANO JACQUES
SIREN
381 107 036
SIRET (siège)
381 107 036 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65381107036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 107 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
03 janvier 1991
Siège social
14 GRANDE RUE, 70160, FAVERNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZOTANO JACQUES

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Finances de ZOTANO JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ZOTANO JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ZOTANO JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70160 FAVERNEYSiègeFermé

    381 107 036 00018 · ouvert le 03 janvier 1991 · NAF 158C

Documents juridiques de ZOTANO JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ZOTANO JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZOTANO JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZOTANO JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOTANO JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZOTANO JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZOTANO JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1991

Questions fréquentes sur ZOTANO JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ZOTANO JACQUES ?

Le numéro SIREN de ZOTANO JACQUES est 381 107 036. Le SIRET de son siège social est 381 107 036 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65381107036.

Où se situe le siège social de ZOTANO JACQUES ?

Le siège social de ZOTANO JACQUES est situé 14 Grande rue, 70160 Faverney.

ZOTANO JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ZOTANO JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZOTANO JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOTANO JACQUES.

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