ZOUINE Ossama
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 106 988 009, ZOUINE Ossama est un entrepreneur individuel créé le 30 juin 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 B RUE des Mouettes, 74940 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de ZOUINE Ossama
INSEE- Dénomination
- ZOUINE Ossama
- SIREN
- 106 988 009
- SIRET (siège)
- 106 988 009 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR60106988009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 106 988 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 juin 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 juin 2026
- Siège social
- 42 B RUE des Mouettes, 74940, Annecy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZOUINE Ossama
Activité de location meublée 6820A
Finances de ZOUINE Ossama
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZOUINE Ossama
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ZOUINE Ossama
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74940 AnnecySiègeActif
106 988 009 00010 · ouvert le 10 août 2025 · NAF 6820A
Documents juridiques de ZOUINE Ossama
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ZOUINE Ossama
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZOUINE Ossama. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZOUINE Ossama
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOUINE Ossama. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ZOUINE Ossama n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZOUINE Ossama
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2026
Questions fréquentes sur ZOUINE Ossama
Quel est le numéro SIREN de ZOUINE Ossama ?
Le numéro SIREN de ZOUINE Ossama est 106 988 009. Le SIRET de son siège social est 106 988 009 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60106988009.
Où se situe le siège social de ZOUINE Ossama ?
Le siège social de ZOUINE Ossama est situé 42 B RUE des Mouettes, 74940 Annecy.
ZOUINE Ossama est-elle toujours en activité ?
Oui, ZOUINE Ossama est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZOUINE Ossama est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOUINE Ossama.
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