320 733 215
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 320 733 215
INSEE- Dénomination
- 320 733 215
- SIREN
- 320 733 215
- SIRET (siège)
- 320 733 215 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR09320733215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 733 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- NANCAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 320 733 215
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Dirigeants et représentants de 320 733 215
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 320 733 215
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- NANCAYSiègeActif
320 733 215 00042 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B
- NANCAYFermé
320 733 215 00026 · ouvert le 01 mars 1981 · NAF 525Z
Conformité de 320 733 215
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 320 733 215. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 320 733 215 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 320 733 215
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Marques déposées par 320 733 215
INPI320 733 215 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeGESTE LA GOUTER ECOUTER SENTIR TOUCHER EXPLORER
N° 99831048 · Déposée le 17 décembre 1999 · Marque verbale
Classes 16, 30, 32, 33, 34, 35, 41, 42 · expirée le 17 décembre 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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