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328 461 603

Active
Siren328 461 603Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 01 octobre 1982

8552Z · Enseignement culturel

Fiche d'identité de 328 461 603

Dénomination
328 461 603
SIREN
328 461 603
SIRET (siège)
328 461 603 00032
N° TVA intracommunautaire
FR39328461603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 461 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
01 octobre 1982
Siège social
BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 328 461 603

Enseignement culturel

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Dirigeants et représentants de 328 461 603

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 328 461 603

3 établissements, dont 2 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    328 461 603 00032 · ouvert le 10 juin 1993 · NAF 8552Z

  • BesançonSiègeActif

    328 461 603 00040 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 8552Z

  • BESANCONFermé

    328 461 603 00024 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 804D

Conformité de 328 461 603

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 328 461 603. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 328 461 603 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 328 461 603

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1982