328 461 603
Active8552Z · Enseignement culturel
Fiche d'identité de 328 461 603
INSEE- Dénomination
- 328 461 603
- SIREN
- 328 461 603
- SIRET (siège)
- 328 461 603 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR39328461603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 461 603
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z - Enseignement culturel
- Date de création
- 01 octobre 1982
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 328 461 603
Enseignement culturel
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Dirigeants et représentants de 328 461 603
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 328 461 603
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- BESANCONSiègeActif
328 461 603 00032 · ouvert le 10 juin 1993 · NAF 8552Z
- BesançonSiègeActif
328 461 603 00040 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 8552Z
- BESANCONFermé
328 461 603 00024 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 804D
Conformité de 328 461 603
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 328 461 603. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 328 461 603 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 328 461 603
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1982
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