331 167 437
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 331 167 437
INSEE- Dénomination
- 331 167 437
- SIREN
- 331 167 437
- SIRET (siège)
- 331 167 437 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96331167437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 167 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 20 mars 1984
- Siège social
- SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 331 167 437
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 331 167 437
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 331 167 437
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SAINT-PIERRE-LES-NEMOURSSiègeActif
331 167 437 00010 · ouvert le 20 mars 1984 · NAF 6820A
Conformité de 331 167 437
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 167 437. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 331 167 437 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 331 167 437
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 1984
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