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348 097 833

Active
Siren348 097 833Entrepreneur individuel SAINT-PIERRE-DE-VASSOLSCréée le 16 septembre 1988

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 348 097 833

Dénomination
348 097 833
SIREN
348 097 833
SIRET (siège)
348 097 833 00035
N° TVA intracommunautaire
FR47348097833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 097 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
16 septembre 1988
Siège social
SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 348 097 833

Culture de la vigne

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Dirigeants et représentants de 348 097 833

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Établissements de 348 097 833

2 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT-PIERRE-DE-VASSOLSSiègeActif

    348 097 833 00035 · ouvert le 15 décembre 2023 · NAF 0121Z

  • SAINT-PIERRE-DE-VASSOLSFermé

    348 097 833 00027 · ouvert le 16 septembre 1988 · NAF 011G

Conformité de 348 097 833

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 348 097 833. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 348 097 833 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 348 097 833

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 1988

Marques déposées par 348 097 833

348 097 833 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DU CASAL

    N° 3036658 · Déposée le 19 juin 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 19 juin 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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