397 792 318
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Fiche d'identité de 397 792 318
INSEE- Dénomination
- 397 792 318
- SIREN
- 397 792 318
- SIRET (siège)
- 397 792 318 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR31397792318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 792 318
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 11 juillet 1994
- Siège social
- SAULT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 397 792 318
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
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Dirigeants et représentants de 397 792 318
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 397 792 318
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- SAULTSiègeActif
397 792 318 00024 · ouvert le 02 décembre 2017 · NAF 0128Z
- SAULTActif
397 792 318 00032 · ouvert le 20 janvier 2020 · NAF 9319Z
- SAULTFermé
397 792 318 00016 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 4778C
Conformité de 397 792 318
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 397 792 318. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 397 792 318 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 397 792 318
BODACC25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-05-24 · Début d'activité : 2019-04-05
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-06 · Début d'activité : 2018-04-01
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-31 · Début d'activité : 2017-07-08
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-08 · Début d'activité : 2016-07-06
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-07-09 · Début d'activité : 2015-07-06
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-24 · Début d'activité : 2014-07-09
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-30 · Début d'activité : 2013-07-08
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-08-27 · Début d'activité : 2012-07-09
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-24 · Début d'activité : 2011-07-08
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Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-21 · Début d'activité : 2010-07-06
- création
Date d'effet : 11 juillet 1994
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