401 423 959
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 401 423 959
INSEE- Dénomination
- 401 423 959
- SIREN
- 401 423 959
- SIRET (siège)
- 401 423 959 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR11401423959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 423 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juillet 1995
- Siège social
- SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 401 423 959
architecture
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Dirigeants et représentants de 401 423 959
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 401 423 959
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-ETIENNESiègeActif
401 423 959 00030 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 7111Z
- LYONFermé
401 423 959 00014 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 703A
- LYONFermé
401 423 959 00022 · ouvert le 07 février 2011 · NAF 7111Z
Conformité de 401 423 959
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 401 423 959. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 401 423 959 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 401 423 959
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1995
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