403 288 889
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 403 288 889
INSEE- Dénomination
- 403 288 889
- SIREN
- 403 288 889
- SIRET (siège)
- 403 288 889 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR35403288889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 288 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 19 décembre 1995
- Siège social
- LE HAVRE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 403 288 889
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 403 288 889
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 288 889
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- LE HAVRESiègeActif
403 288 889 00047 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 7111Z
- ROUENActif
403 288 889 00054 · ouvert le 30 avril 2018 · NAF 6820A
- LE HAVREFermé
403 288 889 00013 · ouvert le 19 décembre 1995 · NAF 742A
- LE HAVREFermé
403 288 889 00021 · ouvert le 09 août 1999 · NAF 7111Z
- LE HAVREFermé
403 288 889 00039 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 7111Z
Conformité de 403 288 889
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 288 889. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 288 889 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 288 889
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 1995
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