411 778 988
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 411 778 988
INSEE- Dénomination
- 411 778 988
- SIREN
- 411 778 988
- SIRET (siège)
- 411 778 988 00096
- N° TVA intracommunautaire
- FR72411778988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 778 988
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 avril 1997
- Siège social
- SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 9
- Statut
- Active
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Objet social de 411 778 988
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 411 778 988
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 411 778 988
INSEE9 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-RAPHAELSiègeActif
411 778 988 00096 · ouvert le 25 avril 2023 · NAF 7111Z
- LE MUYFermé
411 778 988 00013 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 742A
- PUGET-SUR-ARGENSFermé
411 778 988 00021 · ouvert le 06 janvier 2003 · NAF 742A
- LE MUYFermé
411 778 988 00039 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 7111Z
- LE MUYFermé
411 778 988 00047 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 7111Z
- LE MUYFermé
411 778 988 00054 · ouvert le 12 novembre 2012 · NAF 7111Z
- LE MUYFermé
411 778 988 00062 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 7111Z
- LE MUYFermé
411 778 988 00070 · ouvert le 12 octobre 2020 · NAF 7111Z
- Saint-RaphaëlFermé
411 778 988 00088 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 7111Z
Conformité de 411 778 988
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 778 988. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 411 778 988 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 411 778 988
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1997
Marchés publics de 411 778 988
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 411 778 988 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 169 k€.
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169 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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