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413 710 377

Active
Siren413 710 377Entrepreneur individuel BonnieuxCréée le 31 décembre 1988

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 413 710 377

Dénomination
413 710 377
SIREN
413 710 377
SIRET (siège)
413 710 377 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41413710377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 710 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
Bonnieux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 413 710 377

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 413 710 377

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 413 710 377

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BonnieuxSiègeActif

    413 710 377 00016 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0121Z

Conformité de 413 710 377

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 413 710 377. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 413 710 377 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 413 710 377

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Marques déposées par 413 710 377

413 710 377 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE LA CHOYE

    N° 3978478 · Déposée le 23 janvier 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 31, 32, 33 · valable jusqu’au 23 janvier 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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