413 874 496
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 413 874 496
INSEE- Dénomination
- 413 874 496
- SIREN
- 413 874 496
- SIRET (siège)
- 413 874 496 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR26413874496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 874 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 octobre 1997
- Siège social
- TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 413 874 496
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 413 874 496
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 413 874 496
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- TOULOUSESiègeActif
413 874 496 00032 · ouvert le 29 décembre 2010 · NAF 6820A
- Les LilasActif
413 874 496 00057 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 8559B
- Saint-HerblainActif
413 874 496 00065 · ouvert le 21 octobre 2026 · NAF 6820A
Conformité de 413 874 496
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 413 874 496. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 413 874 496 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 413 874 496
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 1997
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