428 912 000
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Fiche d'identité de 428 912 000
INSEE- Dénomination
- 428 912 000
- SIREN
- 428 912 000
- SIRET (siège)
- 428 912 000 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR69428912000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 912 000
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 428 912 000
Activités des organisations religieuses
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Dirigeants et représentants de 428 912 000
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 428 912 000
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BOURG-EN-BRESSESiègeActif
428 912 000 00026 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9491Z
- BOURG-EN-BRESSEFermé
428 912 000 00018 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 913A
Conformité de 428 912 000
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 428 912 000. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 428 912 000 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 428 912 000
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
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