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434 103 990

Active
Siren434 103 990Entrepreneur individuel ToulouseCréée le 10 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 434 103 990

Dénomination
434 103 990
SIREN
434 103 990
SIRET (siège)
434 103 990 00074
N° TVA intracommunautaire
FR70434103990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 103 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
10 janvier 2001
Siège social
Toulouse
Établissements
7
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 434 103 990

Activités juridiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 434 103 990

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 434 103 990

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 434 103 990

7 établissements, dont 1 en activité.

  • ToulouseSiègeActif

    434 103 990 00074 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6910Z

  • TOURNEFEUILLEFermé

    434 103 990 00017 · ouvert le 10 janvier 2001 · NAF 741A

  • GIMONTFermé

    434 103 990 00025 · ouvert le 15 juillet 2002 · NAF 741A

  • TOULOUSEFermé

    434 103 990 00033 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 6910Z

  • TOULOUSEFermé

    434 103 990 00041 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 6910Z

  • TOULOUSEFermé

    434 103 990 00058 · ouvert le 19 avril 2010 · NAF 6910Z

  • ToulouseFermé

    434 103 990 00066 · ouvert le 20 décembre 2013 · NAF 6910Z

Documents juridiques de 434 103 990

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 434 103 990

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 434 103 990. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 434 103 990

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 434 103 990. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 434 103 990 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 434 103 990

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2001

Marchés publics de 434 103 990

3 marchés publics ont été notifiés à 434 103 990 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 258 k€.

  • Mission AMO renouvellement du contrat d’exploitation du réseau de transport urbain de Vichy Communauté

    CA VICHY COMMUNAUTE · notifié le 03 juin 2026 · Procédure adaptée · 16 mois · 7 offres reçues

    70,3 k€Services

  • AMO relative au renouvellement de la DSP transport

    COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN · notifié le 23 mars 2026 · Procédure adaptée · 15 mois · 12 offres reçues

    82,2 k€Services

  • MPA24037_ELABORATION_DU_PLAN_DE_MOBILITE_DE_CAP_ATLANTIQUE_LA_BAULE_GUERANDE_AGGLO_ET_DE_SON_EVALUATION_ENVIRONNEMENTALE

    COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE · notifié le 02 mars 2026 · Procédure adaptée · 3 ans · 8 offres reçues

    106 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

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