438 786 733
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 438 786 733
INSEE- Dénomination
- 438 786 733
- SIREN
- 438 786 733
- SIRET (siège)
- 438 786 733 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR80438786733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 786 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 mai 1989
- Siège social
- AMBERIEU-EN-BUGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 438 786 733
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 438 786 733
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 438 786 733
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif
438 786 733 00016 · ouvert le 16 mai 1989 · NAF 6820A
Conformité de 438 786 733
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 438 786 733. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 438 786 733 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 438 786 733
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mai 1989
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