Checkers

44 CLODITS

Active
Siren539 275 776SCI38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTCréée le 18 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

44 CLODITS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2012, identifiée par le SIREN 539 275 776. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 Che des Clodits, 38410 Vaulnaveys-le-Haut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JULIEN DAUVERGNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de 44 CLODITS

Dénomination
44 CLODITS
SIREN
539 275 776
SIRET (siège)
539 275 776 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36539275776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 275 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 janvier 2012
Siège social
44 CHE DES CLODITS, 38410, VAULNAVEYS-LE-HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de 44 CLODITS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous les biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens.

Finances de 44 CLODITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 44 CLODITS

JD

JULIEN DAUVERGNE

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2012) · 14 ans

FD

FRANCOIS DAUVERGNE

Autre

Depuis la création (18 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de 44 CLODITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTSiègeActif

    539 275 776 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de 44 CLODITS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de 44 CLODITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 44 CLODITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 44 CLODITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 44 CLODITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 44 CLODITS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 44 CLODITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 44 CLODITS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2012

Questions fréquentes sur 44 CLODITS

Quel est le numéro SIREN de 44 CLODITS ?

Le numéro SIREN de 44 CLODITS est 539 275 776. Le SIRET de son siège social est 539 275 776 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36539275776.

Qui dirige 44 CLODITS ?

44 CLODITS est dirigée par JULIEN DAUVERGNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 44 CLODITS ?

Le siège social de 44 CLODITS est situé 44 Che des Clodits, 38410 Vaulnaveys-le-Haut.

44 CLODITS est-elle toujours en activité ?

Oui, 44 CLODITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

44 CLODITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 44 CLODITS.

Entreprises similaires

Même activité à Vaulnaveys-le-Haut

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vaulnaveys-le-Haut

Entreprises du même secteur à Vaulnaveys-le-Haut

Entreprises à Vaulnaveys-le-Haut

Toutes les entreprises à Vaulnaveys-le-Haut