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440 564 375

Active
Siren440 564 375Entrepreneur individuel Château-ChalonCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 440 564 375

Dénomination
440 564 375
SIREN
440 564 375
SIRET (siège)
440 564 375 00028
N° TVA intracommunautaire
FR43440564375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 564 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 août 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
Château-Chalon
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 440 564 375

Location des biens ruraux

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Finances de 440 564 375

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 440 564 375

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 564 375

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Château-ChalonSiègeActif

    440 564 375 00028 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 6820B

  • MENETRU-LE-VIGNOBLEFermé

    440 564 375 00010 · NAF 011G

Documents juridiques de 440 564 375

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 440 564 375

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 440 564 375. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 440 564 375

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 564 375. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 440 564 375 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 440 564 375

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

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