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449 338 532

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Siren449 338 532Entrepreneur individuel VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 novembre 2002

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 449 338 532

Dénomination
449 338 532
SIREN
449 338 532
SIRET (siège)
449 338 532 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12449338532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 338 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 novembre 2002
Siège social
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 449 338 532

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 449 338 532

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 449 338 532

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    449 338 532 00012 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 6820A

Conformité de 449 338 532

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 449 338 532. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 449 338 532 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 449 338 532

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2002