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477 690 895

Active
Siren477 690 895Entrepreneur individuel BORNELCréée le 01 juillet 2004

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 477 690 895

Dénomination
477 690 895
SIREN
477 690 895
SIRET (siège)
477 690 895 00032
N° TVA intracommunautaire
FR32477690895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 690 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
BORNEL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 477 690 895

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 477 690 895

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 477 690 895

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BORNELSiègeActif

    477 690 895 00032 · ouvert le 14 septembre 2017 · NAF 6820A

Conformité de 477 690 895

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 477 690 895. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 477 690 895 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 477 690 895

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004