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492 825 831

Active
Siren492 825 831Entrepreneur individuel TOULOUSECréée le 29 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 492 825 831

Dénomination
492 825 831
SIREN
492 825 831
SIRET (siège)
492 825 831 00034
N° TVA intracommunautaire
FR13492825831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 825 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 janvier 2007
Siège social
TOULOUSE
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 492 825 831

Location de logements

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Finances de 492 825 831

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 492 825 831

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 492 825 831

4 établissements, dont 2 en activité.

  • TOULOUSESiègeActif

    492 825 831 00034 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 6820A

  • TOULOUSEActif

    492 825 831 00042 · ouvert le 10 août 2020 · NAF 6820A

  • VILLENEUVE-TOLOSANEFermé

    492 825 831 00018 · ouvert le 29 janvier 2007 · NAF 4778C

  • VILLENEUVE-TOLOSANEFermé

    492 825 831 00026 · ouvert le 19 février 2015 · NAF 7010Z

Documents juridiques de 492 825 831

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 492 825 831

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 492 825 831. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 492 825 831

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 492 825 831. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 492 825 831 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 492 825 831

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2007

Marques déposées par 492 825 831

492 825 831 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MOM en Fête

    N° 3474456 · Déposée le 15 janvier 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 4, 16, 21, 26, 28, 30 · expirée le 15 janvier 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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