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502 469 075

Active
Siren502 469 075Entrepreneur individuel NOVESCréée le 01 février 2008

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents

Fiche d'identité de 502 469 075

Dénomination
502 469 075
SIREN
502 469 075
SIRET (siège)
502 469 075 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77502469075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 469 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 février 2008
Siège social
NOVES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 502 469 075

Culture de fruits à pépins et à noyau

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 502 469 075

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 469 075

2 établissements, dont 1 en activité.

  • NOVESSiègeActif

    502 469 075 00019 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0124Z

  • NOVESFermé

    502 469 075 00027 · ouvert le 29 mai 2021 · NAF 5520Z

Documents juridiques de 502 469 075

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 avril 2021

  • Acte

Conformité de 502 469 075

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 469 075. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 469 075 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 502 469 075

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-30 · Début d'activité : 2021-05-29

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2008