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502 894 991

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Siren502 894 991Entrepreneur individuel MONTAUBANCréée le 01 janvier 2008

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 502 894 991

Dénomination
502 894 991
SIREN
502 894 991
SIRET (siège)
502 894 991 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44502894991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 894 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
MONTAUBAN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 502 894 991

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 502 894 991

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 894 991

2 établissements, dont 2 en activité.

  • MONTAUBANSiègeActif

    502 894 991 00012 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0111Z

  • ToulouseActif

    502 894 991 00038 · ouvert le 10 novembre 2023 · NAF 6820A

Conformité de 502 894 991

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 894 991. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 894 991 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 502 894 991

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

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