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794 241 828

Active
Siren794 241 828Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 02 novembre 2023

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 794 241 828

Dénomination
794 241 828
SIREN
794 241 828
SIRET (siège)
794 241 828 00035
N° TVA intracommunautaire
FR36794241828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 241 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
02 novembre 2023
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 794 241 828

nouvelle activité d'apiculture

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Dirigeants et représentants de 794 241 828

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 794 241 828

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    794 241 828 00035 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 0149Z

Conformité de 794 241 828

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 794 241 828. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 794 241 828 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 794 241 828

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-13 · Début d'activité : 2018-05-15

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2023

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