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911 378 990

Active
Siren911 378 990Entrepreneur individuel PELISSANNECréée le 14 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 911 378 990

Dénomination
911 378 990
SIREN
911 378 990
SIRET (siège)
911 378 990 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19911378990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 378 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 mars 2022
Siège social
PELISSANNE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 911 378 990

Location de logements

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Finances de 911 378 990

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 911 378 990

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 911 378 990

2 établissements, dont 1 en activité.

  • PELISSANNESiègeActif

    911 378 990 00012 · ouvert le 14 mars 2022 · NAF 6820A

  • MeyreuilFermé

    911 378 990 00020 · ouvert le 10 juin 2024 · NAF 7022Z

Documents juridiques de 911 378 990

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 911 378 990

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 911 378 990. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 911 378 990

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 911 378 990. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 911 378 990 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 911 378 990

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2022

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