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923 202 337

Active
Siren923 202 337Entrepreneur individuel TOULOUSECréée le 13 avril 2023

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 923 202 337

Dénomination
923 202 337
SIREN
923 202 337
SIRET (siège)
923 202 337 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70923202337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 202 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
13 avril 2023
Siège social
TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 923 202 337

Rénovation des anciens maison ou appartement et construction des maison et appartement neuf.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 923 202 337

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 202 337

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TOULOUSESiègeActif

    923 202 337 00013 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de 923 202 337

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 923 202 337

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 202 337. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 202 337 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 923 202 337

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2023

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