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923 666 960

Active
Siren923 666 960Entrepreneur individuel VEXIN-SUR-EPTE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 923 666 960

Dénomination
923 666 960
SIREN
923 666 960
SIRET (siège)
923 666 960 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49923666960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 666 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
-
Siège social
VEXIN-SUR-EPTE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 923 666 960

Je suis notaire associé de la SAS BRAS DE SEINE NOTAIRES CONSEILS devant être affilié au régime social des indépendants.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 923 666 960

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 923 666 960

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 666 960

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VEXIN-SUR-EPTESiègeActif

    923 666 960 00011 · ouvert le 10 août 2022 · NAF 6910Z

Documents juridiques de 923 666 960

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 923 666 960

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 923 666 960. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 923 666 960

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 666 960. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 666 960 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 923 666 960

Aucune annonce BODACC trouvée.

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