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938 275 328

Active
Siren938 275 328Entrepreneur individuel BesançonCréée le 09 décembre 2024

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 938 275 328

Dénomination
938 275 328
SIREN
938 275 328
SIRET (siège)
938 275 328 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68938275328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 275 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
09 décembre 2024
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 275 328

Apiculteur

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Dirigeants et représentants de 938 275 328

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 275 328

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    938 275 328 00012 · ouvert le 06 décembre 2024 · NAF 0149Z

Conformité de 938 275 328

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 275 328. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 275 328 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 275 328

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2024

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