949 723 464
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Fiche d'identité de 949 723 464
INSEE- Dénomination
- 949 723 464
- SIREN
- 949 723 464
- SIRET (siège)
- 949 723 464 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR74949723464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 723 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- -
- Siège social
- Arles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 949 723 464
Exercice d'activités agricoles au sens de l'article L311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime
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Dirigeants et représentants de 949 723 464
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 949 723 464
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ArlesSiègeActif
949 723 464 00010 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 0113Z
Conformité de 949 723 464
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 949 723 464. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 949 723 464 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 949 723 464
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- création
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