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AISSAOUI KAMEL

Active
Siren949 924 088Entrepreneur individuel69360 Saint-Symphorien-d'Ozon

5610A · Restauration traditionnelle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

AISSAOUI KAMEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 924 088. Le siège social de l'entreprise se trouve 680 RTE de Corbas, 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon. AISSAOUI KAMEL relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de AISSAOUI KAMEL

Dénomination
AISSAOUI KAMEL
SIREN
949 924 088
SIRET (siège)
949 924 088 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61949924088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 924 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
-
Siège social
680 RTE de Corbas, 69360, Saint-Symphorien-d'Ozon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de AISSAOUI KAMEL

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Établissements de AISSAOUI KAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69360 Saint-Symphorien-d'OzonSiègeActif

    949 924 088 00014 · ouvert le 16 mars 2023 · NAF 5610A

Documents juridiques de AISSAOUI KAMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 mars 2023

  • Acte

Conformité de AISSAOUI KAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AISSAOUI KAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AISSAOUI KAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AISSAOUI KAMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur AISSAOUI KAMEL

Quel est le numéro SIREN de AISSAOUI KAMEL ?

Le numéro SIREN de AISSAOUI KAMEL est 949 924 088. Le SIRET de son siège social est 949 924 088 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61949924088.

Où se situe le siège social de AISSAOUI KAMEL ?

Le siège social de AISSAOUI KAMEL est situé 680 RTE de Corbas, 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon.

AISSAOUI KAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AISSAOUI KAMEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AISSAOUI KAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AISSAOUI KAMEL.

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