ALSER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ALSER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 août 2006, identifiée par le SIREN 491 572 897. Son siège social est situé 20 Rte de Grenoble, 38430 Moirans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. RENAUD VALLET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de ALSER
INSEE- Dénomination
- ALSER
- SIREN
- 491 572 897
- SIRET (siège)
- 491 572 897 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR58491572897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 572 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 août 2006
- Siège social
- 20 RTE DE GRENOBLE, 38430, MOIRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ALSER
L'acquisition, la propriété, la transformation, la construction, l'administration, la location de tous biens et droits immobiliers. Le recourt à l'emprunt et l'octroi de toutes garanties, des opérations conformes à l'objet.
Finances de ALSER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ALSER
INSEEAutre
Établissements de ALSER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38430 MOIRANSSiègeActif
491 572 897 00016 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de ALSER
INPIComptes annuels de ALSER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALSER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ALSER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALSER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent ALSER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 11 juillet 2025 · N° 2025030715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 30 janvier 2025 · N° 22/03563
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 21 mai 2024 · N° 23/01322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 18 janvier 2024 · N° 22/00582
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 15 décembre 2023 · N° 19/18333
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/00732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 20 janvier 2021 · N° 20-80.237
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 25 octobre 2011 · N° 10/06421
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 octobre 1999 · N° 97-43.693
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 1994 · N° 91-44.006
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ALSER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ALSER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
SERBAT Boris Jean Claude Michel nom d'usage : SERBAT n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 22 août 2006
Questions fréquentes sur ALSER
Quel est le numéro SIREN de ALSER ?
Le numéro SIREN de ALSER est 491 572 897. Le SIRET de son siège social est 491 572 897 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58491572897.
Qui dirige ALSER ?
ALSER est dirigée par RENAUD VALLET, autre.
Où se situe le siège social de ALSER ?
Le siège social de ALSER est situé 20 Rte de Grenoble, 38430 Moirans.
ALSER est-elle toujours en activité ?
Oui, ALSER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ALSER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALSER.
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