CheckersProcédures

ALTCOM

Active
Siren443 811 898SARL69170 TARARECréée le 01 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ALTCOM est une SARL immatriculée le 1er novembre 2002 sous le numéro SIREN 443 811 898. Son siège social est situé Chalamont, 69170 Tarare. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514F.

Fiche d'identité de ALTCOM

Dénomination
ALTCOM
SIREN
443 811 898
SIRET (siège)
443 811 898 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29443811898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 811 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514F
Date de création
01 novembre 2002
Siège social
CHALAMONT, 69170, TARARE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ALTCOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ALTCOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ALTCOM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69170 TARARESiègeFermé

    443 811 898 00016 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 514F

Documents juridiques de ALTCOM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de ALTCOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALTCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ALTCOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALTCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ALTCOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ALTCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ALTCOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2002

Questions fréquentes sur ALTCOM

Quel est le numéro SIREN de ALTCOM ?

Le numéro SIREN de ALTCOM est 443 811 898. Le SIRET de son siège social est 443 811 898 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29443811898.

Où se situe le siège social de ALTCOM ?

Le siège social de ALTCOM est situé Chalamont, 69170 Tarare.

ALTCOM est-elle toujours en activité ?

Oui, ALTCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ALTCOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALTCOM.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Tarare

Toutes les entreprises à Tarare