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ALTERNATIV

Active
Siren415 404 367SARL25140 CHARQUEMONTCréée le 13 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ALTERNATIV est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 404 367. Elle est domiciliée 9 B rue Victor Hugo, 25140 Charquemont. Son activité principale relève du code NAF 3299Z.

Fiche d'identité de ALTERNATIV

Dénomination
ALTERNATIV
SIREN
415 404 367
SIRET (siège)
415 404 367 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84415404367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 404 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
13 janvier 1998
Siège social
9 B RUE VICTOR HUGO, 25140, CHARQUEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ALTERNATIV

Autres activités manufacturières n.c.a.

Finances de ALTERNATIV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ALTERNATIV

Anciens dirigeants (1)

CG

Christian GUILLAUME

Liquidateur · de juin 2009 à novembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ALTERNATIV

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25140 CHARQUEMONTSiègeActif

    415 404 367 00013 · ouvert le 13 janvier 1998 · NAF 3299Z

Documents juridiques de ALTERNATIV

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 07 février 2007

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 06 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de ALTERNATIV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALTERNATIV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ALTERNATIV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALTERNATIV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ALTERNATIV. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ALTERNATIV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ALTERNATIV

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Liquidateur : GUILLAUME Christian.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1998

Marques déposées par ALTERNATIV

ALTERNATIV est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • KARTMANAGER

    N° 3465487 · Déposée le 27 novembre 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 12, 25 · expirée le 27 novembre 2016

  • WHEELTRONIC

    N° 3336207 · Déposée le 21 janvier 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 12 · expirée le 21 janvier 2015

  • WHEEL TRONIC

    N° 3254489 · Déposée le 31 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 25, 41 · expirée le 31 octobre 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ALTERNATIV

Quel est le numéro SIREN de ALTERNATIV ?

Le numéro SIREN de ALTERNATIV est 415 404 367. Le SIRET de son siège social est 415 404 367 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84415404367.

Où se situe le siège social de ALTERNATIV ?

Le siège social de ALTERNATIV est situé 9 B rue Victor Hugo, 25140 Charquemont.

ALTERNATIV est-elle toujours en activité ?

Oui, ALTERNATIV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ALTERNATIV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALTERNATIV.

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