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ARTHUR CC

Active
Siren892 215 286SAS25870 MONCEYCréée le 21 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ARTHUR CC est une SAS immatriculée le 21 décembre 2020 sous le numéro SIREN 892 215 286. Son siège social est situé 10 rue du Marechal Moncey, 25870 Moncey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3299Z. La direction est assurée par ARTHUR MOUCHET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARTHUR CC

Dénomination
ARTHUR CC
SIREN
892 215 286
SIRET (siège)
892 215 286 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31892215286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 215 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
21 décembre 2020
Siège social
10 RUE DU MARECHAL MONCEY, 25870, MONCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHUR CC

Conception, fabrication, achat, vente, prestation de services portant sur le bien d'équipement de la personne ou d'équipement à la maison (objets, décoration).

Finances de ARTHUR CC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHUR CC

AM

ARTHUR MOUCHET

Président de SAS

Depuis la création (21 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de ARTHUR CC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 MONCEYSiègeActif

    892 215 286 00014 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 3299Z

Documents juridiques de ARTHUR CC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de ARTHUR CC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHUR CC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHUR CC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHUR CC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTHUR CC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHUR CC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHUR CC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-21 · Début d'activité : 2020-12-01

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2020

Marques déposées par ARTHUR CC

ARTHUR CC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • speeds

    N° 4722879 · Déposée le 19 janvier 2021 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 14, 25 · valable jusqu’au 19 janvier 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTHUR CC

Quel est le numéro SIREN de ARTHUR CC ?

Le numéro SIREN de ARTHUR CC est 892 215 286. Le SIRET de son siège social est 892 215 286 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31892215286.

Qui dirige ARTHUR CC ?

ARTHUR CC est dirigée par ARTHUR MOUCHET, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTHUR CC ?

Le siège social de ARTHUR CC est situé 10 rue du Marechal Moncey, 25870 Moncey.

ARTHUR CC est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHUR CC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHUR CC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHUR CC.

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