CheckersProcédures

ALVAN

Active
Siren479 811 895Société civile01290 CORMORANCHE-SUR-SAONECréée le 13 mars 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ALVAN est une société civile immatriculée le 13 mars 2024 sous le numéro SIREN 479 811 895. Le siège social de l'entreprise se trouve 1042 Rte de la Ronziere, 01290 Cormoranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HELENE FRACHON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ALVAN

Dénomination
ALVAN
SIREN
479 811 895
SIRET (siège)
479 811 895 00032
N° TVA intracommunautaire
FR26479811895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 811 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mars 2024
Siège social
1042 RTE DE LA RONZIERE, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ALVAN

Administration, gestion, acquisition, construction, propriété de tous biens immobiliers à usage commercial ou industriel, professionnel ou d'habitation.

Finances de ALVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ALVAN

P

PROXIFONDS

Associé indéfiniment responsable

MF

MICHEL FRACHON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mars 2024) · 2 ans

Anciens dirigeants (3)

DR

devient gérant ROBERT

ROBERT Jérôme Jean Bernard nom d'usage · de septembre 2019 à mars 2024

NV

n'est plus gérant. FRACHON Michel Jean Pierre Marie nom d'usage : FRACHON devient gérant VANLANDER

VANLANDER Philippe Marie Gabriel Emile nom d'usage · de mars 2012 à septembre 2019

JM

Jose n'est plus gérant.. VANLANDER Philippe Marie Gabriel Emile nom d'usage : VANLANDER Philippe devient gérant MENARGUES

MENARGUES Jose Manuel nom d'usage · de mars 2008 à mars 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ALVAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    479 811 895 00032 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 6820B

  • 71850 CHARNAY-LES-MACONFermé

    479 811 895 00016 · ouvert le 30 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de ALVAN

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de ALVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ALVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ALVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ALVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ALVAN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculée le 2024-03-13 · Début d'activité : 2024-03-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    ROBERT Jérôme Jean Bernard nom d'usage : ROBERT devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    VANLANDER Philippe Marie Gabriel Emile nom d'usage : VANLANDER n'est plus gérant. FRACHON Michel Jean Pierre Marie nom d'usage : FRACHON devient gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

    MENARGUES Jose Manuel nom d'usage : MENARGUES Jose n'est plus gérant.. VANLANDER Philippe Marie Gabriel Emile nom d'usage : VANLANDER Philippe devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2024

Questions fréquentes sur ALVAN

Quel est le numéro SIREN de ALVAN ?

Le numéro SIREN de ALVAN est 479 811 895. Le SIRET de son siège social est 479 811 895 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26479811895.

Qui dirige ALVAN ?

ALVAN est dirigée par HELENE FRACHON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ALVAN ?

Le siège social de ALVAN est situé 1042 Rte de la Ronziere, 01290 Cormoranche-sur-Saone.

ALVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ALVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ALVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALVAN.