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AU LUIZANT

Active
Siren404 707 366SCI01290 CORMORANCHE-SUR-SAONECréée le 19 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
97,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 707 366, AU LUIZANT est une SCI créée le 19 avril 1996. Elle est domiciliée AU LUIZANT "au luizant", 01290 Cormoranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NICOLE RIVET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de AU LUIZANT

Dénomination
AU LUIZANT
SIREN
404 707 366
SIRET (siège)
404 707 366 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76404707366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 707 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
97 110,02 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 avril 1996
Siège social
AU LUIZANT "au luizant", 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AU LUIZANT

L acquisition la propriété la jouissance l administration et l exploitation d'immeubles.

Finances de AU LUIZANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AU LUIZANT

NR

NICOLE RIVET

Gérant et associé indéfiniment responsable

JD

JEAN-YVES DAUBOURG

Associé indéfiniment responsable

BD

Bellice DAUBOURG

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

ND

Nicole né BRIDET DAUBOURG

Gérant associé · de novembre 2012 à novembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de AU LUIZANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    404 707 366 00013 · ouvert le 29 mars 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de AU LUIZANT

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de AU LUIZANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AU LUIZANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AU LUIZANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AU LUIZANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AU LUIZANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AU LUIZANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AU LUIZANT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    DAUBOURG Bellice Aline Nicole nom d'usage : DAUBOURG devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    DAUBOURG Jean-Yves nom d'usage : DAUBOURG devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant associé : DAUBOURG Nicole né(e) BRIDET

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 1996

Questions fréquentes sur AU LUIZANT

Quel est le numéro SIREN de AU LUIZANT ?

Le numéro SIREN de AU LUIZANT est 404 707 366. Le SIRET de son siège social est 404 707 366 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76404707366.

Qui dirige AU LUIZANT ?

AU LUIZANT est dirigée par NICOLE RIVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AU LUIZANT ?

Le siège social de AU LUIZANT est situé AU LUIZANT "au luizant", 01290 Cormoranche-sur-Saone.

AU LUIZANT est-elle toujours en activité ?

Oui, AU LUIZANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AU LUIZANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AU LUIZANT.

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