AMALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
AMALIS est une société civile immatriculée le 18 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 336 770. Elle est domiciliée 16 La Pironniere la Chapelle Basse Mer, 44450 Divatte-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-MICHEL MENARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de AMALIS
INSEE- Dénomination
- AMALIS
- SIREN
- 493 336 770
- SIRET (siège)
- 493 336 770 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR36493336770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 336 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 2006
- Siège social
- 16 LA PIRONNIERE LA CHAPELLE BASSE MER, 44450, DIVATTE-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMALIS
Acquisition, gestion et administration d'immeubles à destination agricole
Finances de AMALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMALIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 décembre 2006) · 19 ans
Établissements de AMALIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44450 DIVATTE-SUR-LOIRESiègeFermé
493 336 770 00018 · ouvert le 25 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de AMALIS
INPIComptes annuels de AMALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMALIS. Elles s'échelonnent de 2020 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 08 septembre 2025 · N° 21/07132
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 21-19.949
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2022 · N° 21-11.720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 23 octobre 2020 · N° 18/03801
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMALIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
modification du Liquidateur Associé Menard, Jean-Michel Monique
- création
Date d'effet : 18 décembre 2006
Questions fréquentes sur AMALIS
Quel est le numéro SIREN de AMALIS ?
Le numéro SIREN de AMALIS est 493 336 770. Le SIRET de son siège social est 493 336 770 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36493336770.
Qui dirige AMALIS ?
AMALIS est dirigée par JEAN-MICHEL MENARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AMALIS ?
Le siège social de AMALIS est situé 16 La Pironniere la Chapelle Basse Mer, 44450 Divatte-sur-Loire.
AMALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, AMALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMALIS.
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