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BATARD MICHEL

Active
Siren412 304 552Entrepreneur individuel44450 DIVATTE-SUR-LOIRECréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 304 552, BATARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée Le Chene, 44450 Divatte-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BATARD MICHEL

Dénomination
BATARD MICHEL
SIREN
412 304 552
SIRET (siège)
412 304 552 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29412304552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 304 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LE CHENE, 44450, DIVATTE-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATARD MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BATARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44450 DIVATTE-SUR-LOIRESiègeFermé

    412 304 552 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de BATARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BATARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BATARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BATARD MICHEL est 412 304 552. Le SIRET de son siège social est 412 304 552 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29412304552.

Où se situe le siège social de BATARD MICHEL ?

Le siège social de BATARD MICHEL est situé Le Chene, 44450 Divatte-sur-Loire.

BATARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATARD MICHEL.

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