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ANDRE CHARLOTTE

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Siren439 660 226Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 660 226, ANDRE CHARLOTTE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2001. Son siège social est situé 1 rue Morand, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 524C comme activité principale.

Fiche d'identité de ANDRE CHARLOTTE

Dénomination
ANDRE CHARLOTTE
SIREN
439 660 226
SIRET (siège)
439 660 226 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07439660226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 660 226
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524C
Date de création
01 novembre 2001
Siège social
1 RUE MORAND, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE CHARLOTTE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ANDRE CHARLOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE CHARLOTTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANDRE CHARLOTTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    439 660 226 00010 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 524C

Documents juridiques de ANDRE CHARLOTTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE CHARLOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE CHARLOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE CHARLOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2001

Questions fréquentes sur ANDRE CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de ANDRE CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de ANDRE CHARLOTTE est 439 660 226. Le SIRET de son siège social est 439 660 226 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07439660226.

Où se situe le siège social de ANDRE CHARLOTTE ?

Le siège social de ANDRE CHARLOTTE est situé 1 rue Morand, 25000 Besancon.

ANDRE CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE CHARLOTTE.

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