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ANNE-MARIE BOURREL

Active
Siren534 902 879SCI31100 TOULOUSECréée le 27 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 902 879, ANNE-MARIE BOURREL est une SCI créée le 27 septembre 2011. Elle est domiciliée 9 Imp Basso Cambo, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par SEBASTIEN BOURREL, autre.

Fiche d'identité de ANNE-MARIE BOURREL

Dénomination
ANNE-MARIE BOURREL
SIREN
534 902 879
SIRET (siège)
534 902 879 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13534902879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 902 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 septembre 2011
Siège social
9 IMP BASSO CAMBO, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANNE-MARIE BOURREL

Location et gestion de biens immobiliers.

Finances de ANNE-MARIE BOURREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANNE-MARIE BOURREL

SB

SEBASTIEN BOURREL

Autre

Depuis la création (27 septembre 2011) · 15 ans

PB

PAULINE BOURREL

Autre

Depuis la création (27 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de ANNE-MARIE BOURREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    534 902 879 00012 · ouvert le 13 septembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de ANNE-MARIE BOURREL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de ANNE-MARIE BOURREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANNE-MARIE BOURREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANNE-MARIE BOURREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANNE-MARIE BOURREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ANNE-MARIE BOURREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ANNE-MARIE BOURREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANNE-MARIE BOURREL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-13

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2011

Questions fréquentes sur ANNE-MARIE BOURREL

Quel est le numéro SIREN de ANNE-MARIE BOURREL ?

Le numéro SIREN de ANNE-MARIE BOURREL est 534 902 879. Le SIRET de son siège social est 534 902 879 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13534902879.

Qui dirige ANNE-MARIE BOURREL ?

ANNE-MARIE BOURREL est dirigée par SEBASTIEN BOURREL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ANNE-MARIE BOURREL ?

Le siège social de ANNE-MARIE BOURREL est situé 9 Imp Basso Cambo, 31100 Toulouse.

ANNE-MARIE BOURREL est-elle toujours en activité ?

Oui, ANNE-MARIE BOURREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANNE-MARIE BOURREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANNE-MARIE BOURREL.

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