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APERCE BERNARD

Active
Siren441 313 525Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

APERCE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 441 313 525. Elle est domiciliée Les Hauts de Chaviere, 73440 Les Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de APERCE BERNARD

Dénomination
APERCE BERNARD
SIREN
441 313 525
SIRET (siège)
441 313 525 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03441313525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 313 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
LES HAUTS DE CHAVIERE, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de APERCE BERNARD

Location de logements

Finances de APERCE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de APERCE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de APERCE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    441 313 525 00012 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de APERCE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de APERCE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour APERCE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de APERCE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour APERCE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de APERCE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de APERCE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur APERCE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de APERCE BERNARD ?

Le numéro SIREN de APERCE BERNARD est 441 313 525. Le SIRET de son siège social est 441 313 525 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03441313525.

Où se situe le siège social de APERCE BERNARD ?

Le siège social de APERCE BERNARD est situé Les Hauts de Chaviere, 73440 Les Belleville.

APERCE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, APERCE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

APERCE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APERCE BERNARD.

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