AQUABELLA
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 944 037 829, AQUABELLA est une SCI créée le 13 mai 2025. Elle est domiciliée 1 CHE de Mont Betou, 31320 Vieille-Toulouse. AQUABELLA relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Francois COGNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de AQUABELLA
INSEE- Dénomination
- AQUABELLA
- SIREN
- 944 037 829
- SIRET (siège)
- 944 037 829 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR37944037829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 944 037 829
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 mai 2025
- Siège social
- 1 CHE de Mont Betou, 31320, Vieille-Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de AQUABELLA
Acquisition, gestion, prise à bail, propriété de terrains, immeubles construits ou en cours de construction
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Finances de AQUABELLA
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUABELLA
INSEEÉtablissements de AQUABELLA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31320 Vieille-ToulouseSiègeActif
944 037 829 00016 · ouvert le 06 mai 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de AQUABELLA
INPIConformité de AQUABELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUABELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne AQUABELLA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 20 février 2025 · N° 2021007618
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUABELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUABELLA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-13 · Début d'activité : 2025-05-06
- création
Date d'effet : 13 mai 2025
Questions fréquentes sur AQUABELLA
Quel est le numéro SIREN de AQUABELLA ?
Le numéro SIREN de AQUABELLA est 944 037 829. Le SIRET de son siège social est 944 037 829 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37944037829.
Qui dirige AQUABELLA ?
AQUABELLA est dirigée par Francois COGNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AQUABELLA ?
Le siège social de AQUABELLA est situé 1 CHE de Mont Betou, 31320 Vieille-Toulouse.
AQUABELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUABELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUABELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUABELLA.
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