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AQUABELLA

Active
Siren944 037 829SCI31320 Vieille-ToulouseCréée le 13 mai 2025

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 944 037 829, AQUABELLA est une SCI créée le 13 mai 2025. Elle est domiciliée 1 CHE de Mont Betou, 31320 Vieille-Toulouse. AQUABELLA relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Francois COGNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de AQUABELLA

Dénomination
AQUABELLA
SIREN
944 037 829
SIRET (siège)
944 037 829 00016
N° TVA intracommunautaire
FR37944037829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 037 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 mai 2025
Siège social
1 CHE de Mont Betou, 31320, Vieille-Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de AQUABELLA

Acquisition, gestion, prise à bail, propriété de terrains, immeubles construits ou en cours de construction

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Finances de AQUABELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AQUABELLA

FC

Francois COGNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2025) · 1 an

IC

Isabelle CHARLES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2025) · 1 an

Établissements de AQUABELLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31320 Vieille-ToulouseSiègeActif

    944 037 829 00016 · ouvert le 06 mai 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de AQUABELLA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Conformité de AQUABELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUABELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AQUABELLA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUABELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AQUABELLA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-13 · Début d'activité : 2025-05-06

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2025

Questions fréquentes sur AQUABELLA

Quel est le numéro SIREN de AQUABELLA ?

Le numéro SIREN de AQUABELLA est 944 037 829. Le SIRET de son siège social est 944 037 829 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37944037829.

Qui dirige AQUABELLA ?

AQUABELLA est dirigée par Francois COGNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AQUABELLA ?

Le siège social de AQUABELLA est situé 1 CHE de Mont Betou, 31320 Vieille-Toulouse.

AQUABELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUABELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUABELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUABELLA.