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AQUARELLE

Active
Siren752 497 073SCI74410 SAINT-JORIOZCréée le 28 juin 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions27 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
167 k€

AQUARELLE est une SCI immatriculée le 28 juin 2012 sous le numéro SIREN 752 497 073. Son siège social est situé 263 Rte d’Annecy, 74410 Saint-Jorioz. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FREDERIC DUCATE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de AQUARELLE

Dénomination
AQUARELLE
SIREN
752 497 073
SIRET (siège)
752 497 073 00011
N° TVA intracommunautaire
FR46752497073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 497 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
167 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 juin 2012
Siège social
263 RTE D’ANNECY, 74410, SAINT-JORIOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AQUARELLE

Acquérir, administrer et exploiter par bail tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société est ou peut devenir propriétaire.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de AQUARELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AQUARELLE

FD

FREDERIC DUCATE

Autre

Depuis la création (28 juin 2012) · 14 ans

MM

MARIE-HELENE MARINO

Autre

Depuis la création (28 juin 2012) · 14 ans

Établissements de AQUARELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74410 SAINT-JORIOZSiègeActif

    752 497 073 00011 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de AQUARELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2012

  • Acte

Conformité de AQUARELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUARELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

27 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUARELLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUARELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AQUARELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-01

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2012

Questions fréquentes sur AQUARELLE

Quel est le numéro SIREN de AQUARELLE ?

Le numéro SIREN de AQUARELLE est 752 497 073. Le SIRET de son siège social est 752 497 073 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46752497073.

Qui dirige AQUARELLE ?

AQUARELLE est dirigée par FREDERIC DUCATE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AQUARELLE ?

Le siège social de AQUARELLE est situé 263 Rte d’Annecy, 74410 Saint-Jorioz.

AQUARELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUARELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUARELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUARELLE.

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